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Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

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1 mars 1294 De nombreux actes datés de mars émanent des services centraux et sont de pure routine. BN lat. 11017 f°1, 1v°, 12, 18v°, 5, 4v°, 46 ; J 319 n°2 ; J 174 n°29 (Sentence entre les exécuteurs testamentaires de Jeanne, comtesse de Blois et le comte Hugues sur le caractère viager et non perpétuel de la rente accordée à Jeanne en échange d'Avesnes) d'Herbomez, n°27 ; AD. S. Mar., G 9117 (Au bailli de Caux : remettre au prieuré de Val-des-Grés le patronage de Bléville) AD Aube G 3314 (Délimitation du bailliage de Troyes ; éd. BEC, 71, 1910, p.36)., Paris

Regeste

Au sénéchal de Beaucaire : protéger le prieuré de Valsauve qui est en la garde du roi. Les actes contenus dans BN lat. 11017 f°1 et f°1v° sont des actes liés à la tenue de la session du Parlement.

Cote

Paris, Bibliothèque Nationale de France, lat.11017 f°48v°

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Eugène Martin-Chabot Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. Paris, 1907, n°188 .

Léon Ménard Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nîmes. Paris, 1744-1758, I, pr. n°108.

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte920/ .

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