IRHT

Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

<< < Acte 866 > >>

14 novembre 1293 , Paris Les autres actes commandés de Paris le sont par Gilles de Compiègne (le 15, AD Marne, H 509) ou collationnés par P. de Bourges (s.j., S 880 n°3. Amortissement pour la grande confrérie Notre-Dame) ou J. de Dijon (AD.Calvados, 2 D 17. Nouveaux acquêts pour Sainte-Barbe et K 36 n°26 2. Nouveaux acquêts pour Saint-Victor de Paris).

Regeste

Au bailli d'Amiens : contraindre les échevins d'Arras à faire cesser les empêchements mis au marché du chapitre d'Arras (cf.31 juillet).

Cote

Arras, Archives départementales du Pas-de-Calais, G Chap. d'Arras CVI 2

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte866/ .

Mentions légales | Colophon | Contacts | Haut de page