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Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

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Entre le 1 et 30 avril 1293 Un passage par Paris est fort improbable. Y sont donnés les actes s.j. S 856 n°2 (amortissement pour la Grande confrérie de Notre-Dame de Paris) et P 1139 bis f°11 (acte pour Puy-Saint-Front)., Abbaye de Maubuisson

Regeste

Confirmation par le roi et la reine de l'amortissement accordé aux exécuteurs testamentaires du chanoine de Paris, Henri Tueboeuf, pour 20 livrées de terre affectée à la fondation d'un autel à Notre-Dame de Paris. coll. per P. de Bituris.

Cote

Paris, Archives Nationales de France, S 89 n°1

Sceau

Anciennement scellé de deux sceaux.

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte798/ .

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