IRHT

Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

<< < Acte 656 > >>

18 septembre 1291 , Noyon-sur-Andelle

Regeste

Aux officiers du royaume : saisir les biens et arrêter les sujets du comte de Hollande dans le royaume.

Cote

Gand, Archives municipales, cartul. Wetten ende Costumen f°61v°

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Ch. L. Diericx Mémoires sur les Lois, les coutumes et les privilèges des Gantois depuis l'institution de leur commune jusqu'à la révolution de l'an 1540. Gand, 1817-1818, II, 142.

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte656/ .

Mentions légales | Colophon | Contacts | Haut de page