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Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

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Entre le 1 et 6 septembre 1290 , Cachan Les actes datés de Paris ne sont pas commandés par le roi. Le 4, BN Doat 56 f°134 (Au sénéchal de Carcassonne : laisser jouir le chapitre de Narbonne des acquêts qu'il a fait depuis plus de 40 ans ; Martin-Chabot, n°492 I ; éd.H.L., V, c.1583, n°234) et BN Doat 155 f°274 (Aux sénéchaux de Carcassonne, et Toulouse : interdire aux prélats et aux nobles de faire des arrestations sur les terres du roi ; Martin-Chabot, n°485 I). Le 15, AD B. du Rh. B 390 (Don à Charles II de Sicile des droits du roi sur Avignon à l'occasion du mariage de sa fille avec Charles de Valois) et BN nafr. 7055 f°29 (Injonction aux sujets d'Avignon de prêter à Charles II l'hommage dû au roi de France). Le 29, BN Doat 37 f°215 et 234 (Au sénéchal de Carcassonne : faire lever la taille des juifs et l'envoyer au Temple à Paris ; Martin-Chabot, n°490 et 576 ; éd.H.L., X, c.250) et le 30, J 1046 n°4. Original (Au châtelain d'Auzon : recevoir comme bourgeois de Nonette ceux qui le désirent ; éd. C. Chabrun, Les bourgeois du roi, p.156). Nous laissons de côté les actes suivants datés s.j. de Paris : J 976 n°1, L 870 n°8, AD Marne, H 20 n°6, S 5095 n°101, BN Doat 118 f°234, J 337 n°6, BN fr.8671 p.150.

Regeste

Autorisation à Jean de Cousanciis de vendre une rente à des ecclésiastiques.

Cote

Paris, Bibliothèque Nationale de France, Doat 154 f°143v°

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte573/ .

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