Actes royaux
> Feuilleter par acte (Philippe IV)
22 décembre 1288 , VincennesQuelques actes datés de Paris ont été commandés par des conseillers. Le 4, BN lat.9996 f°106 (Au sénéchal de Beaucaire, rendre à un marchand de Figeac sa caution et ses marchandises (peaux, cuirs, cumin, papyrus). Le 6, AD Calvados, H 5048 layette 30 liasse 1,n°4 (A Guerin de Mehoudin : enquêter sur l'affaire du patronage de Saint-Vaast[-la-Hougue]). Le 9, AD Nord, B 1561 f°89 v° n°308 (Au bailli de Vermandois : ne pas permettre à ses sergents d'exercer leurs fonctions dans la terre du comte de Flandre). Le 15, BN fr.4901 f°58 (Au bailli de Cotentin : transférer le marché tenu par Robert de La Haye à Néhou du dimanche au lundi).
Regeste
Cote
Bibliographie
Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007
Eugène Martin-Chabot Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. Paris, 1907, n°417.
Comment citer cette notice
Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte444/ .
