IRHT

Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

<< < Acte 3161 > >>

20 juin 1306, Poissy L'acte est daté de "Passy" qu'il faut vraisemblablement corriger en Poissy. En outre, un arrêt du Parlement est daté du 20 à Poissy : il innocente des accusés du meurtre d'un homme qui s'était suicidé. A la fin de l'acte, est indiqué : "Nogaretus michi dixit" (X1A 4 f°78).

Regeste

Confirmation à Yves de Loudéac et Mathieu de Courjumelles de l'assignation de 200 £ chipotoises à Bernard de Durfort.

Cote

Toulouse, Archives départementales de Haute-Garonne, C 912 n°61

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Nicole Pena, de la Documents sur la maison de Durfort (XI-XVe siècle). Bordeaux, 1977, n°203

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte3161/ .

Mentions légales | Colophon | Contacts | Haut de page