IRHT

Actes royaux

> Feuilleter par acte (Philippe IV)

<< < Acte 2784 > >>

15 juin 1304, Vincennes

Regeste

A Pierre Toffart et au bailli de Gisors : enquêter sur la juridiction exercée sur Les Baux, en la forêt de Breteuil, par l'évêque et le chapitre d'Evreux.

Cote

Evreux, Archives départementales de l'Eure, G 1907 f°61v°

Bibliographie

Elisabeth Lalou Itinéraire de Philippe le Bel. Paris, 2007

Comment citer cette notice

Xavier Hélary. "Actes royaux", dans Actes royaux, Xavier Hélary, Christophe Jacobs, Marie Groult, Cyril Masset, Zakaria Abbadi, éds, Orléans : Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2008. (Ædilis, Publications scientifiques, 4). [En ligne]http://www.cn-telma.fr/actesroyaux/philippe4/acte2784/ .

Mentions légales | Colophon | Contacts | Haut de page